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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES
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COTE MIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE MIEL
SAS LES APICULTEURS ASSOCIES

Numéro de dépôt :
3379806
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2015
COTE MIEL de LES APICULTEURS ASSOCIES

Présentation de la marque COTE MIEL

Déposée le 8 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE MIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 Allée Joseph Cugnot,45240 LA FERTÉ ST AUBIN - 45240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 731 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BLOT Olivier LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 Allée Joseph Cugnot,45240 LA FERTÉ ST AUBIN - 45240 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE MIEL est expirée depuis le 8 septembre 2015.

LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : NECTARS DE FRANCE , Terre de miels , FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE , Famille Vacher , Le Goûter des Abeilles , L'ABEILLE PATISSIERE , Côté Miel , LES APICULTEURS ASSOCIES , Savourez la vitalité ! , Côté Miel Bio


SAS LES APICULTEURS ASSOCIES - 3 Allée Joseph Cugnot,45240 LA FERTÉ ST AUBIN - 45240 - France - SIREN 399731868


Mr BLOT Olivier LES APICULTEURS ASSOCIES - 3 Allée Joseph Cugnot,45240 LA FERTÉ ST AUBIN - 45240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Produits apicoles et dérivés : – miels. – confiserie au miel. – pâtisserie au miel. – pollen.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.